ANNEXE III - LISTE DES DOCUMENTS CONSULTES
Rapports, Documents Officiels et Manifestations
Claude LISE - Sénateur de la Martinique
Michel TAMAYA - Député de la Réunion
"Les Départements d'Outre-Mer aujourd'hui : La voie de la responsabilité"
Rapport à Monsieur le Premier Ministre - Juin 1999
Eliane MOSSE - Economiste
"Quel développement économique pour les Départements d'Outre-Mer ?"
Rapport à Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-Mer - Février 1999
Bertrand FRAGONARD - Conseiller-Maître à la Cour des comptes
"Les Départements d’Outre-Mer : Un pacte pour l’emploi"
Rapport à Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-Mer - 1999
Rapport du Conseil Economique et Social, présenté par Jean CRUSOL
"La coopération entre les Etats ACP et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone caraïbe"
Journal Officiel de la République Française - Mai 1991
Sami NAÏR - Professeur d'Université,
Chargé de la mission interministérielle Migrations/Co-Développement
"Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de co-développement liée aux flux migratoires"
Remis à M. Lionel JOSPIN en Décembre 1997
Mission de Coopération et d'Action Culturelle Française de Port-au-Prince (Haïti)
"Actes du Colloque de Port-au-Prince sur la Coopération Décentralisée"
Colloque organisé du 8 au 10 Décembre 1999
(une synthèse de ce document a été réalisée par l'auteur)
Groupe des Régions Européennes Ultra-Périphériques
(Açores, Canarias, Guadeloupe, Guyane, Madeira, Martinique et Réunion)
"Nos différences se ressemblent … nous rassemblent"
Mémorandum - Mars 1999
Préfecture de la Martinique
Conseil Régional de la Martinique
Conseil Général de la Martinique
Contrat de Plan Quinquennal entre l'Etat et la Région Martinique : 1994-1998
Archives du Conseil Régional de la Martinique
Décisions de la Commission Permanente
(années 1994 à 1998)
Archives du Conseil Général de la Martinique
Décisions de la Commission Permanente
(années 1994 à 1998)
Table Ronde : Présentation des Résultats du Projet "Mobilité Caraïbe" de l'ANT
(Mission réalisée de Mai à Novembre 1998 en Haïti par 5 jeunes Martiniquais
dans le cadre d'un programme de l'A.N.T.)
Préfecture de Région de la Martinique - 29 Avril 1999
Table Ronde : "Les obstacles aux échanges dans la Caraïbe"
Schœlcher, Palais des Congrès de Madiana - 23 Juin 1999
Université de Juillet
"Transferts technologiques, économiques et culturels dans la Caraïbe"
Organisée par le Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Université des Antilles et de la Guyane - Campus de Schœlcher - du 5 au 17 juillet 1999
Table Ronde avec M. François-Xavier DENIAU
Ambassadeur de France en République Dominicaine
"Investissements en République Dominicaine"
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique - 23 Juillet 1999
Travaux universitaires et apparentés
Philippe MARIN, Chargé d'Enseignement en Droit Public - Université des Antilles et de la Guyane
"Réflexions sur les limites du droit de la coopération régionale DOM/ACP à la lumière de l'exemple
des Régions-Départements des Antilles"
in L'Outremer et l'Europe Communautaire, Quelle insertion ? Pour quel développement ?
Sous la direction d'E. JOS et de D. PERROT
Actes des Journées d'Etudes du CRPLC, Octobre 1991(Ed. Economica)
Danielle PERROT, Maître de Conférence de Droit Public - Université des Antilles et de la Guyane
"Les départements français de la Caraïbe et la contrainte communautaire dans leurs relations
avec les Etats tiers de la Caraïbe"
in L'Outremer et l'Europe Communautaire, Quelle insertion ? Pour quel développement ?
Sous la direction d'E. JOS et de D. PERROT
Actes des Journées d'Etudes du CRPLC, Octobre 1991(Ed. Economica)
Patrice NDIAYE - Maître de Conférences de Droit Public - Université Montpellier I
"Le régime général des relations extérieures des départements d'outre-mer"
in L'évolution du statut de Département d'Outre-Mer
Sous la direction de Jean-Yves FABERON et Jean-François AUBY
Colloque organisé par l'Institut de Droit d'Outre-Mer de la Faculté de Droit de Montpellier, Janvier 1999
Marc JANUS - Doctorant en Droit, Membre du CRPLC, Université des Antilles et de la Guyane
"POSEIDOM et la Coopération Régionale"
in Pouvoirs dans la Caraïbe - Coopération et Intégration Régionale dans la Caraïbe
Revue du CRPLC, N°8-9, 1996-1997
Pierre PETIT - Député-Maire du Morne-Rouge
Président de la Commission du Développement Economique et de l'Emploi
du Conseil Régional de la Martinique
Osons Oser - 1997
Thierry MICHALON : Juriste, Membre du CRPLC, Université des Antilles et de la Guyane
"Une voie pour les Départements d'Outre-Mer : L'insularité à la carte"
in L'évolution du statut de Département d'Outre-Mer
Sous la direction de Jean-Yves FABERON et Jean-François AUBY
Colloque organisé par l'Institut de Droit d'Outre-Mer de la Faculté de Droit de Montpellier, Janvier 1999
Warwick University - Caribbean Studies
Caribbean Economic Policy and South-South Coopération
Edited by Ramesh RAMSARAN
MacMillan Press Limited - 1993
Ramon GROSFOGUEL - Professeur de Sociologie, Université de Binghampton (USA)
"Les Migrations Caraïbes vers la France, les Pays-Bas, la Grande-Bretagne et les Etats-Unis"
in Hommes et Migrations - N° 1213, Mai-Juin 1998
Maurice BURAC - Professeur de Géographie, Université des Antilles et de la Guyane
Les Petites Antilles - Etude géographique des disparités régionales de développement
Presses Universitaires de Bordeaux - 1989
Forum Libre du Jeudi - Port-au-Prince
L'avenir de la Coopération Externe en Haïti
Centre Pétion-Bolivar (Haïti) & Fondation Ebert Friedrich - 1998
Union européenne
Wilfried MARTENS - Député Européen
"Les relations UE-ACP à l'aube du 21ème siècle - Une convention élargie et revitalisée"
Rapport du Parlement européen - Octobre 1997
Michel ROCARD - Député Européen
"Les relations UE-ACP à l'aube du 21ème siècle - Un partenariat nouveau"
Rapport du Parlement européen - Avril 1998
Philip LOWE - Comité Développement du Parlement européen
"La coopération UE-ACP en 1998 - Bilan et perspectives"
Bruxelles - 19 janvier 1999
Isabelle ESSERS et Nadia DUTHOO
"Onze fiches pour comprendre la coopération décentralisée"
Ramesh JAURA
"La Convention de Lomé et le cadre global"
in D+C Développement et Coopération - N°1, janvier-février 1998
LIIASON SUD
Bulletin d'information des ONG sur la Coopération Décentralisée de l'Union européenne
Numéros de 1997 à 1999
S'y ajoute une consultation du site Internet de la Direction Générale VIII de la Commission Européenne, et du site Oneworld, destiné à l'information des acteurs de l'aide au développement.
Bailleurs de fonds internationaux
Helen NANKANI - Economiste
"Moyens privés, fins publiques : La participation du secteur privé dans les systèmes caribéens
de gestion de l'eau."
Banque Mondiale, Département du Développement du Secteur Privé - , Washington, DC.
Banque Interaméricaine de Développement (BID)
Département de l'Intégration et des Programmes Régionaux
"Integration and Trade in The Americas"
Washington - Décembre 1998
S'y ajoute une consultation de la liste des projets financés par la Banque Mondiale et BID dans la Caraïbe, et diverses ressources Internet sur le thème du développement économique et social des Amériques.
Organisations Régionales
Déclaration de Santo Domingo
Second Sommet des Chefs d'Etat et de Gouvernement des Etats, Pays et Territoires
De l'Association des Etats de la Caraïbe (AEC)
Santo Domingo de Guzmán, République Dominicaine - 16-17 April 1999
Comité des Ministres de l'Education du CARICOM
"Creative and Productive Citizens for the Twenty-First Century"
Document approuvé lors d'une réunion spéciale à Barbade - Mai 1997
Comité des Ministres responsables de la Condition Féminine du CARICOM
"Towards Regional Policy on Gender Equality and Social Justice"
Document approuvé lors d'une réunion à Trinidad et Tobago - 1996
S'y ajoute une consultation des sites Internet de l'Association des Etats de la Caraïbe (AEC), du CARICOM et de l'Organisation des Etats de la Caraïbe Orientale (OECS).
Les dépêches de la Caribbean News Agency ont été consulté de manière régulière.
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